Mentions légales

Mentions légales


Vous êtes sur le site de la Section syndicale CFDT du groupe Devoteam.
Ce site est géré et mis en ligne par la Section syndicale CFDT du groupe Devoteam sous responsabilité de la Fédération Communication Conseil Culture (F3C) CFDT :
47, avenue Simon-Bolivar, 75950 Cedex 19
Tél : + 33 (0)1 56 41 54 00
Fax : + 33 (0)1 56 41 54 01
Mail : f3c@cfdt.fr


Webmestre


Le secrétaire de la Section syndicale CFDT du groupe Devoteam et ses adjoints.
Nous vous invitons, pour toute suggestion, information ou réaction concernant ce site, à nous contacter.


Accès au site


L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors contrôle de la Section syndicale CFDT du groupe Devoteam et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.


Droit d'auteur et reprise du contenu


La création de liens avec le site est libre après accord. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales étant exclues.


Liens hypertexte au Site


A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère pornographique, pédophile ou xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site sur votre site.
La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.


Limitation de responsabilité


Liens hypertexte depuis le Site

Des liens hypertexte contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources internet.
Dans la mesure où la Section syndicale CFDT du groupe Devoteam ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que nous ne pouvons être tenus pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pouvons supporter aucune responsabilité quand au contenu,publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
Enfin, dans la limite autorisée par la loi, la Section syndicale CFDT de Devoteam ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires.


Décharge
Les informations présentées sur le Site font régulièrement l'objet de mises à jour. La Section syndicale CFDT du groupe Devoteam ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, la Section syndicale CFDT du groupe Devoteam ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l'utilisation des éléments du Site. En tant qu'utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Protection des données personnelles - Charte relative à la vie privée
La Section syndicale CFDT du groupe Devoteam respecte la vie privée des internautes qui visitent le Site, et se conforme aux dispositions relatives à la protection des données personnelles.


Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement


Nous pouvons dans certains cas collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s'agir par exemple du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d'exploitation que vous utilisez et du nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes lié à notre Site ou publicité.



NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BONNE VISITE SUR NOTRE SITE.

Share by: